BGEEE : Bilan et perspectives du département (interview exclusive avec le DG)

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Dans une interview accordée à notre rédaction, le Directeur Général du bureau guinéen d’étude et d’évaluation environnementale (BGEEE) a fait une rétrospective sur les grands chantiers réalisés par son département au courant de l’année 2019. Se réjouissant de son bilan ‘’élogieux’’, Sidiki Condé s’est exprimé aussi sur la mission de la Direction, le rôle, ainsi que les principaux piliers sur lesquels elle repose, notamment dans le cadre d’évaluation environnementale et sociale en Guinée.

On vous propose de lire ci-dessous l’intégralité de l’entretien.

Bonjour Monsieur le Directeur !

Bonjour !

Qu’appelle-t-on BGEEE et quelles sont ses attributions ?

Le BGEEE, c’est le bureau guinéen d’étude et d’évaluation environnementale.  Nous avons pour mission, la mise en œuvre de la politique du gouvernement en matière d’évaluation environnementale et sociale. L’évaluation environnementale et sociale contient des outils. Ces outils sont entre autres : l’étude d’impact environnemental et social ; notice d’impact environnemental et social ; cadre de gestion environnementale et sociale ; évaluation environnementale stratégique et les études d’impacts cumulatifs ; et même le plan d’action de réinstallation des populations. Ce sont donc les essentielles parties dans l’évaluation environnementale et sociale.

Et notre mission se repose sur deux piliers. Le premier, c’est de faire respecter la procédure administrative en matière d’évaluation environnementale. Le deuxième pilier, c’est le suivi de la mise en œuvre des plans de gestion environnementale et sociale.
Par rapport au premier pilier, nous sommes chargés de faire respecter la procédure administrative dans le domaine de l’évaluation environnementale en ce sens que nous essayons de demander, d’exiger conformément au code de l’environnement et ses textes d’application, au promoteur par rapport à la démarche à suivre pour évaluer l’impact des projets de développement sur l’environnement. Ce respect du code de l’environnement dans ses articles 25, 26, 27, 28,  29, et 30 exigent que tout promoteur ou toute personne qui doit développer un projet est tenu obliger de réaliser une étude d’impact environnemental et social. Et c’est nous qui encadrons et orientons les promoteurs vers la réalisation de cette étude.

On a la mission également de validation des rapports d’étude environnementale et sociale. Ces études, nous les orientons parce que nous avons élaboré un Guide général de l’évaluation environnementale qui présente toute la démarche à suivre pour réaliser une étude environnementale. Toute la démarche dans la première partie de cet arrêté qui s’appelle d’ailleurs Arrêté 474 de 2013. Dans la deuxième partie de ce Guide, on a fait la classification des projets de développement en fonction de leur ampleur et de leur dimension. Donc les projets en Guinée dans ce Guide général sont classés en deux catégories. Il y a un groupe de projets qui est soumis à l’étude d’impact environnemental et social détaillée. Il y a un autre groupe de projets en fonction de leur dimension qui est assujetti à une notice d’impact environnemental et social. Donc nous validons les rapports, et ces rapports sont élaborés par les bureaux d’étude privés, les cabinets guinéens et les cabinets internationaux, qui réalisent les études.

On a aussi la mission de valider ces rapports en deux étapes. La première étape, si le promoteur présente les termes de référence, nous les validons et nous faisons assister par un comité d’analyse environnementale qui est un comité interministériel qui doit composer d’ONG, de centres de recherches, des différents ministères impliqués. Et quand les termes de référence sont validés, nous demandons au promoteur de choisir un cabinet pour la réalisation de l’étude d’impact.

On a encore la mission également de valider le rapport de ces études d’impact environnementale et sociale. Cette validation a deux niveaux. Le premier niveau, nous organisons une consultation publique auprès des communautés riveraines au projet, les communautés qui sont proches de la zone de réception du projet. En premier lieu, nous organisons les enquêtes dans les ménages pour avoir l’avis des communautés ; nous rencontrons les autorités locales et les ONG qui sont dans la zone du projet. Nous administrons des fiches d’enquête. On peut faire par projet par exemple 400 à 500 fiches d’enquête, et on en fait le tri. Pendant cette enquête, nous informons les personnes qui sont dans l’emprise de la tenue d’une grande  consultation publique dans la préfecture qui accueille le projet. Cette consultation publique est présidée par le préfet de la zone. Pendant cette grande consultation, le promoteur est présent, le consultant est présent, les autorités locales sont là également. Et le BGEEE sert de facilitateur.
La mission du BGEEE dans cette consultation publique est d’organiser la consultation en réunissant toutes les parties prenantes et dresser un procès-verbal qui doit être signé par toutes les parties. Donc c’est la première étape de la validation d’un rapport d’étude d’impact. La deuxième étape, c’est l’organisation d’une audience publique. Cette audience permet d’inviter tous les membres du comité technique d’analyse environnementale qui est instauré depuis 2013, qui existe et qui est composé de 23 personnes venant de départements différents qui, pendant quatre jours, rentrent en possession des copies des rapports d’étude d’impact. Et on leur accorde deux semaines pour lire le rapport, et après on se fixe un rendez-vous au bout de deux semaines pour qu’on se rencontre dans un hôtel pour examiner le rapport. Pendant cette consultation publique encore, le consultant est là, le promoteur est là, le BGEEE est représenté également. Souvent c’est le conseiller du ministre de l’environnement qui accompagne le BGEEE dans le processus de validation des rapports d’EIES (Etude d’Impact Environnemental et Social). Donc le consultant est tenu obliger de faire une brève présentation du rapport avant que les membres du CTAE ne prennent la parole tour à tour pour se prononcer sur le contenu technique et scientifique des rapports. Et le BGEEE dresse le procès-verbal de cette audience.

Et quel est le deuxième pilier ?

Le deuxième pilier, c’est quand le rapport est validé, le projet est mis en œuvre, nous délivrons le certificat de conformité justement après l’audience, si le consultant intègre les observations des membres de CTAE du premier rapport final. Donc nous mettons une petite commission en place pour voir si toutes les observations sont intégrées, après on délivre un certificat de conformité environnementale signé par le ministre de l’environnement pour une validité de un an. Après la durée de validité, ils sont tenus encore de renouveler le certificat. Pendant ce renouvellement, nous demandons que le rapport de mise en œuvre du plan de gestion environnementale et sociale soit transmis, plus la demande de renouvellement. Le BGEEE organise une mission pour se rendre sur le terrain, et vérifier l’efficacité des mesures de mitigation que le projet a mises en place pour voir comment les impacts négatif sont corrigés et comment les impacts positifs sont renforcés. Après la mission du BGEEE, un rapport est produit, et le rapport de la société, les deux sont mis en ensemble, et on prépare le renouvellement du certificat de conformité pour soumettre à la signature du ministre. Donc le suivi du plan de gestion environnementale et sociale est une partie importante dans l’attribution du BGEEE.

Y a-t-il d’autres activités qui vous incombent ?

Oui, il y a d’autres activités qui nous incombent également. Vous n’êtes pas sans savoir que le nom du BGEEE a changé. On appelle désormais Bureau d’Audite et de Conformité Environnementale. Nous organisons à partir de maintenant les audites. Même si avant on avait la mission de renouvellement, mais aujourd’hui on a aussi le droit d’organiser les audites à notre frais pour voir comment est-ce que l’environnement est pris en compte dans le développement d’un projet. Et voir quels sont les problèmes que la communauté rencontre. Quelles sont les problèmes que le projet rencontre dans la mise en œuvre des activités, et comment justement les plans de sécurité, la gestion des déchets, la prévention, la pollution, bref toutes les activités liées à l’environnement sont mises en œuvre. Ce sont donc quelques activités qui s’ajoutent au suivi et à la validation des rapports d’EIES.

Parlez-nous un peu de votre bilan au compte de l’année 2019 ?

Pendant l’année 2019, d’abord on a procédé à la validation de 16 rapports d’étude environnementale et sociale. J’ai même un tableau qui présente tous ces rapports dans un  rapport annuel. Nous avons réalisé au moins 21 missions de suivi de mise en œuvre de plan de gestion environnementale et sociale ; 21 projets ont bénéficié de renouvellement de certificat de conformité. Parmi les 16 rapports validés, il y a un seul rapport qui a été rejeté par le comité, par le fait que les données n’étaient pas actualisées.
On a eu aussi d’autres activités qui ont marqué 2019. Vous n’êtes pas sans savoir que le BGEEE a des protocoles d’accord avec des projets de développement en général.
On a réalisé plusieurs missions de suivi de plan de gestion des projets sous régionales qui sont en train d’être mis en œuvre. On a réalisé 5 missions de suivi environnemental dans le cadre du projet CLSG (Projet d’interconnexion électrique Côte d’Ivoire, Liberia, Sierra Léone, Guinée) dans le corridor de transport d’énergie. On a réalisé des études spécifiques sur demande du ministre d’Etat de l’environnement, des eaux et forêts. On a actualisé le plan d’action de réinstallation des populations du projet de réhabilitation de la route Coyah-Farmoriah qui est sur le financement de la BAD. Parce que la banque mondiale a exigé que ce PAR soit actualisé avant. Donc en collaboration avec le ministère des travaux publics, on a actualisé le PAR en un mois. On a réalisé des études spécifiques sous demande du ministre d’Etat de l’environnement, des eaux et forêts. On a fait l’Etude d’impact environnemental et social du nouveau siège de l’Assemblée Nationale à Koloma. C’était une condition pour que le gouvernement chinois puisse financer la construction d’une Assemblée Nationale pour la Guinée. Dans le cadre du projet de conservation de la biodiversité qu’on appelait Projet moins Bafing, on a réalisé une étude d’impact détaillée sur nos nouveaux bureaux que la banque mondiale a l’intention de construire pour le BGEEE et pour l’Office Guinéen de  Parc et Réserves  (OGUIPAR) à Coléah. L’étude d’impact a été réalisée par le BGEEE. Parfois, on dit que le BGEEE ne doit pas réaliser l’étude d’impact, parce que c’est lui qui valide le rapport. Mais sur l’ordre du ministre de l’environnement, on est libre de réaliser les études parce qu’on a la compétence requise pour réaliser une étude d’impact environnementale et sociale. Je veux même profiter de cet entretien pour mettre un accent sur cet aspect. Donc parallèlement à cela, beaucoup de mission ont été réalisées à l’étranger au compte du BGEEE. Nous avons participé à deux missions au compte d’un projet de la conservation de la biodiversité qui concerne quatre pays de l’Afrique (l’Ouganda, le Madagascar, le Mozambique et la Guinée). Ces quatre pays échantillons qu’ils ont pris pour développer un projet qu’on appelle projet de compensation de la biodiversité. C’est-à-dire quand un espace est dégradé, quelles sont les techniques pour compenser la perte nette de la biodiversité. On a suivi une première réunion en Ouganda, on a suivi une deuxième réunion à Maputo au Mozambique, le mois passé. J’ai des cadres qui ont également participé à une série de formations ici en Guinée sur financement du projet PARCAS, un projet qui est rattaché au ministère des mines dans le cadre du renforcement des capacités du BGEEE. Avant, le BGEEE comptait une trentaine de cadres, mais aujourd’hui on est plus de cent. Il y a des nouveaux cadres qui sont affectés chez nous. Donc j’ai vraiment besoin de renforcer la capacité de ces cadres à chaque fois que le besoin se présente. Les consultants viennent donner souvent des cours pour un peu renforcer leurs capacités pour qu’ils soient plus aptes à exécuter les travaux qui sont liés à l’évaluation environnementale.

Dans le code de l’environnement guinéen, plusieurs dispositions sont prises pour faire respecter les lois liées à la conservation de la Biodiversité. Est-ce qu’il arrive parfois où vous avez des altercations entre vous et les sociétés minières en cas de faillites à ces règles ?

C’est vrai que l’ancien Code de l’Environnement datait de 1987 ; et il était caduc dans toutes ses formes. Ce Code a été révisé en 2019, et le décret a été signé en juillet 2019 par le Président de la République. Ce nouveau Code a pris en compte tous les aspects liés non seulement aux différentes conventions internationales comme la biodiversité, le changement climatique, la dégradation du sol etc., mais aussi il a mis un accent particulier sur l’évaluation environnementale. Le premier Code ne parlait que de l’évaluation environnementale en deux articles : Art 82 et 83. Par contre ce nouveau code a consacré au moins six articles sur l’évaluation environnementale. Ça c’est un premier aspect important. Le deuxième aspect est lié aux amendes, aux pénalités. Ce sont par exemple les amendes liées à la coupe du bois, aux feux de brousse, la pollution etc., qui sont toutes dans le nouveau Code. Donc je dirais que c’est donc un ouf de soulagement pour le pays.

Maintenant par rapport aux altercations. Je dirais que cela peut exister entre le ministère de l’environnement et les exploitants miniers, c’est naturel. Mais dans le domaine restreint de l’évaluation environnementale, ce qui nous oppose souvent aux projets miniers et industriels, c’est le manque du plan de gestion environnementale et sociale entreprise. Nous, nous validons les rapports d’étude d’impact. Dans les rapports d’études d’EIES, il y a des plans de gestion environnementale et sociale, comment les impacts doivent être gérés. Parce qu’à la phase d’étude d’impact, ce sont les impacts potentiels que nous identifions, proposer des mesures d’atténuation de mitigation, de compensation, de réduction des impacts négatifs et les mesures de renforcement des impacts positifs. Ce sont donc les impacts que nous nous considérons potentiels, parce que les activités du projet n’ont pas commencé encore. Mais il est de rigueur pour toute entreprise sérieuse ou pour tout projet sérieux que quand le rapport d’étude d’impact est validé, à travers le plan de gestion qui accompagne le rapport que l’entreprise de construction ou d’exploitation prépare un plan de gestion environnementale entreprise, parce que les activités sont connues, les mesures de mitigation peuvent être imaginées et pratiquées. Donc pour que tout cela soit encadré dans un document, on a demandé que le PGES entreprise soit préparé. Il y a rares de projets qui ont le PGES entreprise. C’est l’une des causes qui posent des problèmes entre les communautés et les entreprises. Les entreprises minières aussi font des sous-traitances, et les sous-traitants ne sont pas dans les règles. On ne peut pas corriger les impacts négatifs sans un plan de gestion entreprise, à moins qu’on ne le fasse au hasard. Tu vas même douter de l’efficacité des mesures de mitigation qui sont mises en place, parce que tu n’as fait aucune étude là-dessus. Voilà un peu les altercations qui peuvent exister entre l’environnement et  les projets miniers et industriels.

Aujourd’hui, la zone spéciale de Boké fait l’objet d’exploitation minière au point qu’il y a des communautés riveraines qui sont menacées de quitter, soit de les leurs terres ou de leurs habitations. Quelles sont les mesures compensatoires envisagées ?

C’est vrai que la partie ouest de la Guinée fait vraiment l’objet d’une exploitation massive des bauxites. Cette partie enregistre un nombre important des projets miniers qui sont soit en phase de construction ou en phase d’exploitation. Nous savons tous, qu’on soit environnementaliste ou non, qu’une exploitation minière est susceptible de produire des impacts négatifs et positifs sur la communauté, c’est une évidence. Si le gouvernement exige des promoteurs la réalisation de l’étude environnementale et sociale d’un projet, ça veut dire que toutes les composantes dans cette étude sont prises en compte. Et les mesures de réduction ou d’annulation de ces impacts sont envisagées. Mais si les entreprises qui mettent en œuvre ces activités n’exécutent pas les mesures environnementales qui sont prévues dans les plans de gestion, c’est un peu difficile. Je sais que la SMB et autres sociétés minières qui sont à Boké ont réalisé beaucoup de mesures compensatoires en termes d’écoles, de forages, au moins une centaine d’infrastructures de compensation à Boké. Mais toutes ces interventions doivent être coordonnées dans un document ou un plan de gestion tout simplement. En ce moment, il y aura un chronogramme, il y aura une responsabilité et il y aura des activités qui sont encadrées. Ce qui est clair, c’est que dans la loi guinéenne, on ne peut pas occuper un champ de culture d’une PAP (personne affectée par le projet) sans l’indemniser, sans compenser. Personne ne peut te dire à Boké que son champ a fait l’objet d’une exploitation de Bauxites et qui n’a pas été compensé. Même si la compensation a toujours été exécutée. Ce que nous reprochons aux nouvelles sociétés installées, c’est qu’elles ne font pas de suivi des personnes compensées ou indemnisées. Quand on évalue un champ de culture ou une plantation agricole, on détermine la valeur des arbres fruitiers, on détermine si c’est une culture saisonnière, on prend le périmètre, on fait le calcul en tenant en compte de tous les prix sur le marché, si c’est le manioc ou du riz etc. En tout cas, tous les éléments sont pris en compte. Mais ce qu’on ne prend pas en compte, c’est la durabilité, c’est-à-dire dans le temps. Quel que soit le montant que tu donnes à un paysan, dans deux ou trois ans, s’il n’est pas organisé, il va retomber encore dans la pauvreté. C’est un cas général partout en Afrique. Donc il faut une réflexion sérieuse. La GAC a une politique de suivi des PAP, la CBG aussi procède à la politique de suivi des PAP. Je ne vais pas expliquer la procédure, mais elles ne donnent pas l’argent aux PAP et faire dos. Elles s’intéressent à leur mode de vie, aux AGR (activités génératrices de revenus), c’est-à-dire quelque chose de durable.

Parlant du réchauffement climatique qui est devenu aujourd’hui une réalité planétaire, quel appel lancez-vous à la population afin de limiter les risques de dégradation de l’environnement?

C’est une question complexe. Mais je peux tout de même répondre par rapport à mon domaine parce que l’environnement est un domaine vaste et transversal. Pour ce qui est des effets du changement climatique, on est tous conscients de cette situation. Je pense qu’il y a plusieurs politiques qui ont été développées par le PANA pour définir un plan d’adaptation au changement climatique et qui identifient les activités, et essaient de mettre en œuvre au maximum pour réduire les effets du changement climatique sur l’environnement. Du point de vue de l’évaluation environnementale, moi je pense que les mesures de compensation, de réduction, d’atténuation des impacts négatifs des projets est une forme de limitation des processus de dégradation du climat. Quand tu défriches par exemple dix hectares, tu abandonnes les dix hectares suite aux eaux de ruissellement, dans quatre ou cinq ans les dix hectares peuvent devenir quinze ou vingt hectares sous l’effet de l’érosion. Mais si les dix hectares sont exploités et sont remis en état, je pense que ça va réduire un peu les effets du changement climatique. Donc les mesures compensatoires liées au reboisement, à la restauration des sols, suite à une activité minière ou une activité agricole, constituent des éléments importants pour la réduction des effets du changement climatique. Toutes ces mesures sont inclues dans le plan de gestion environnementale et sociale. Donc si le PGES est mis en œuvre, on aurait contribué à la réduction des effets des changements climatiques sur terre. C’est une évidence.

Votre mot de la fin ?

Pour terminer, je salue la presse surtout pour le travail que vous faites. J’encourage également les jeunes guinéens à s’intéresser davantage à la protection de l’environnement. Car l’environnement, notre avenir en dépend. Nous, on a beaucoup travaillé dans le domaine de l’environnement, et notre génération va passer. Si la génération qui nous suit est consciente de tout ce qui se passe autour de nous sur le plan environnemental, ça va nous donner de l’espoir que le peu d’efforts qu’on a fournis dans le cadre de la protection de l’environnement ne resteront pas vains. Donc je ne peux que vous féliciter et encourager les jeunes.

Merci Monsieur le Directeur

Je vous vous remercie

Entretien réalisé par Younoussa Sylla, pour guineeminesnature.com

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